Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINTE-CLAIRE JEAN-MARC BROCARD
Domaine Jean Marc BROCARD SA

Numéro de dépôt :
1754770
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
06/06/2000
DOMAINE SAINTE-CLAIRE JEAN-MARC BROCARD de Domaine Jean Marc BROCARD

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE-CLAIRE JEAN-MARC BROCARD

Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) Domaine Jean Marc BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « DOMAINE SAINTE-CLAIRE JEAN-MARC BROCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Domaine Jean Marc BROCARD domicilié(e) Prèhy, 89800 CHABLIS, FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Jean Marc BROCARD SA - France.

La marque DOMAINE SAINTE-CLAIRE JEAN-MARC BROCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754770.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINTE-CLAIRE JEAN-MARC BROCARD est expirée depuis le 6 juin 2000.

Domaine Jean Marc BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE-CLAIRE JEAN-MARC BROCARD , DOMAINE SAINTE-CLAIRE , DOMAINE SAINTE-CLAIRE


Domaine Jean Marc BROCARD SA - Prèhy, 89800 CHABLIS, FRANCE - France


Domaine Jean Marc BROCARD SA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Vins de pays ou d'appelation d'origine.